Daniel Giltard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Giltard (Daniel, Marie, Charles)
président de la cour administrative d'appel de Nancy. Chevalier du 30 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-30"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Daniel Giltard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat, président de cour administrative d'appel
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-10-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018699577(source JORF)
admission
26 Avril 200826/04/2008
De: Giltard (Daniel, Marie)
président de la cour administrative d'appel de Nancy. Chevalier du 21 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-21"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giltard (Daniel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination
au grade de conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Grade de conseiller d'Etat
date_debut="2000-03-05"
JORFTEXT000000215666(source JORF)
radiation
04 Mars 200004/03/2000
De: Daniel Giltard
président du tribunal administratif de Grenoble
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-03-05"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000751359(source JORF)
nomination
12 Février 200012/02/2000
De: Daniel Giltard
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Nancy
Remplace:M. Henri Mégier
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
Conseil d'État
conseil_des_ministres
cour_administrative_appel="Nancy"
president
JORFTEXT000000751359(source JORF)
nomination
12 Février 200012/02/2000
De: Daniel Giltard
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Nancy
Objet:
président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="1999-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
JORFTEXT000000742249(source JORF)
nomination
03 Janvier 199903/01/1999
De: Giltard (Daniel, Marie, Charles)
président du tribunal administratif de Nancy ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Giltard (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000556343(source JORF)
inscription
25 Février 199825/02/1998
De: Giltard (Daniel)
président du tribunal administratif de Nancy
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
JORFTEXT000000739520(source JORF)
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Daniel Giltard
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
président de tribunal administratif
vice-président au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
JORFTEXT000000182144(source JORF)
nomination
04 Mai 199404/05/1994
De: Daniel Giltard
Objet:
comme président
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nancy
JORFTEXT000000354129(source JORF)
désignation
13 Juillet 199113/07/1991
De: Giltard (Daniel)
Objet:
président du tribunal administratif de Nancy, comme président du comité technique radiophonique
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nancy
Tribunal administratif de Nancy, comme président du comité technique radiophonique
tribunal
tribunal_administratif="Nancy, comme président du comité technique radiophonique"
president
JORFTEXT000000536819(source JORF)
désignation
25 Juin 199125/06/1991
De: Giltard (Daniel)
président du tribunal administratif de Nancy
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
JORFTEXT000000344153(source JORF)
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Daniel Giltard
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Nancy
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
date_debut="1990-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
president
JORFTEXT000000350898(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Daniel Giltard
président du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
Objet:
au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, les ordres de mission relatifs aux déplacements qui seront effectués dans l'exercice de leur fonction
par lui-même, les membres du comité et le (ou les) secrétaires permanents, hors le secteur géographique relevant de leur compétence
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000000708573(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199024/05/1990
De: Giltard (Daniel)
Objet:
comme président
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-105 portant désignation des membres titulaires du comité technique radiophonique d'Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000715115(source JORF)
désignation
20 Avril 199020/04/1990
De: Giltard (Daniel)
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique d'Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, outre
Groupe:
Comité technique radiophonique d'Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, outre
JORFTEXT000000715115(source JORF)
désignation
20 Avril 199020/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.